SALON DE L'ALTERNANCE ET DE L'APPRENTISSAGE

CONSEIL REGIONAL D'ILE DE FRANCE

Présentation de la marque SALON DE L'ALTERNANCE ET DE L'APPRENTISSAGE

Déposée le 2 juin 1995 par la société CONSEIL REGIONAL D'ILE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SALON DE L'ALTERNANCE ET DE L'APPRENTISSAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-28 du 13 juillet 1995.

Le déposant est la société CONSEIL REGIONAL D'ILE DE FRANCE domicilié(e) 33 Rue Barbet de Jouy, 75700 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 237 500 079 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPARIF (Centre d'Appui aux Programmes de Formation Professionnelle et d'Apprentissage de Région d'Ile de France) - France.

La marque SALON DE L'ALTERNANCE ET DE L'APPRENTISSAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574489.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SALON DE L'ALTERNANCE ET DE L'APPRENTISSAGE est expirée depuis le 2 juin 2005.

CONSEIL REGIONAL D'ILE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Le Busilien , (Marque figurative) , Fête des Franciliens , METROPOLIS , RESEAU REGIONAL DES METIERS , ILE DE FRANCE EN LIBERTES , CITOYENS FRANCILIENS , - RESEAU REGIONAL DES METIERS , - SALON DE L'ALTERNANCE ET DE L'APPRENTISSAGE